POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. INTRODUCTION ET RESPONSABLE DU TRAITEMENT​‌​‍

Bienvenue sur le site de LE CLOS ST ANDRE, accessible à l'adresse suivante : https://www.le-clos-st-andre.com/. Cette politique de confidentialité a été générée le 28 août 2025 et a pour but de vous informer sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site e-commerce. En tant qu'auto-entrepreneur, LE CLOS ST ANDRE s'engage à respecter la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la Loi Informatique et Libertés.

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est LE CLOS ST ANDRE, représenté par Capitaine Pierrette. Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : 3 Rue Laënnec, 29390 SCAËR, ou par email à le-clos-st-andre@orange.fr. Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données via le formulaire disponible sur le site de la CNIL : Contact DPO.

Nous collectons divers types de données personnelles, y compris des identifiants personnels, des informations de contact, des données de paiement et des informations de connexion. Ces données sont collectées dans le respect des principes de minimisation et de pertinence, et sont utilisées uniquement pour les finalités décrites dans cette politique de confidentialité.

LE CLOS ST ANDRE s'engage à ne partager vos données personnelles avec aucun tiers, sauf obligation légale ou demande expresse de votre part. Nous utilisons des technologies de suivi telles que les cookies et les outils d'analyse pour améliorer votre expérience utilisateur et optimiser nos services. Vous avez la possibilité de gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment.

Nous vous invitons à lire attentivement cette politique de confidentialité pour comprendre comment vos données personnelles sont traitées et protégées. En utilisant notre site, vous acceptez les termes de cette politique. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n'hésitez pas à nous contacter aux coordonnées fournies ci-dessus.

2. DÉFINITIONS​‌​‍

Dans le cadre de la présente Politique de Confidentialité, les termes suivants sont définis comme suit :

2.1. DONNÉES PERSONNELLES

Les « Données Personnelles » désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

2.2. TRAITEMENT

Le « Traitement » désigne toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des Données Personnelles ou des ensembles de Données Personnelles, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.

2.3. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le « Responsable du Traitement » est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du Traitement des Données Personnelles. Pour le site LE CLOS ST ANDRE, le Responsable du Traitement est Capitaine Pierrette.

2.4. SOUS-TRAITANT

Le « Sous-Traitant » est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des Données Personnelles pour le compte du Responsable du Traitement.

2.5. DESTINATAIRE

Le « Destinataire » est la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui reçoit communication de Données Personnelles, qu'il s'agisse ou non d'un tiers. Toutefois, les autorités publiques qui sont susceptibles de recevoir communication de Données Personnelles dans le cadre d'une mission d'enquête particulière ne sont pas considérées comme des Destinataires.

2.6. CONSENTEMENT

Le « Consentement » de la personne concernée désigne toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des Données Personnelles la concernant fassent l'objet d'un Traitement.

2.7. VIOLATION DE DONNÉES PERSONNELLES

Une « Violation de Données Personnelles » est une violation de la sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l'altération, la divulgation non autorisée de Données Personnelles transmises, conservées ou traitées d'une autre manière, ou l'accès non autorisé à de telles données.

3. DONNÉES COLLECTÉES​‌​‍

Dans le cadre de l'exploitation de notre site e-commerce LE CLOS ST ANDRE, nous collectons plusieurs types de données personnelles afin de vous fournir nos services de manière efficace et sécurisée. Cette section détaille les catégories de données que nous collectons, les méthodes de collecte, ainsi que les finalités associées.

3.1. IDENTIFIANTS PERSONNELS

Nous collectons des identifiants personnels tels que votre nom, prénom, et identifiant utilisateur. Ces informations sont essentielles pour la création et la gestion de votre compte client, ainsi que pour l'identification lors de vos interactions avec notre service client.

3.2. DONNÉES DE CONTACT

Les données de contact incluent votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et adresse postale. Ces informations sont utilisées pour communiquer avec vous concernant vos commandes, livraisons, et pour vous envoyer des notifications importantes relatives à votre compte ou à notre politique de confidentialité.

3.3. DONNÉES DE PAIEMENT

Pour traiter vos achats, nous collectons des informations de paiement telles que les détails de votre carte de crédit ou d'autres moyens de paiement. Ces données sont traitées de manière sécurisée et ne sont utilisées que pour finaliser vos transactions. Nous ne stockons pas vos informations de paiement au-delà de ce qui est nécessaire pour la transaction.

3.4. DONNÉES DE CONNEXION

Nous collectons des données de connexion, y compris votre adresse IP, type de navigateur, et informations de session. Ces données sont utilisées pour améliorer la sécurité de notre site, analyser les tendances d'utilisation, et personnaliser votre expérience utilisateur.

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et à protéger vos données personnelles conformément aux lois en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : Contact DPO.

4. FINALITÉS DE LA COLLECTE​‌​‍

Chez LE CLOS ST ANDRE, nous nous engageons à respecter la vie privée de nos utilisateurs et à traiter leurs données personnelles de manière transparente et sécurisée. La collecte de données personnelles sur notre site https://www.le-clos-st-andre.com/ est effectuée dans le cadre des finalités suivantes :

Chaque traitement de données personnelles est effectué conformément aux bases légales appropriées, telles que le consentement, l'exécution d'un contrat, le respect d'une obligation légale, ou l'intérêt légitime de LE CLOS ST ANDRE. Nous veillons à ce que vos droits soient respectés et que vos données soient protégées tout au long de leur traitement.

5. BASE LÉGALE DU TRAITEMENT​‌​‍

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque traitement de données personnelles effectué par LE CLOS ST ANDRE repose sur une base légale spécifique. Voici les bases légales sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter vos données :

5.1. Consentement

Dans certains cas, nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement explicite. Cela inclut, par exemple, l'utilisation de cookies non essentiels ou l'envoi de communications marketing par e-mail. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment en nous contactant à l'adresse suivante : le-clos-st-andre@orange.fr.

5.2. Exécution d'un contrat

Le traitement de vos données personnelles peut être nécessaire pour l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie, ou pour prendre des mesures à votre demande avant de conclure un contrat. Par exemple, nous traitons vos informations de paiement et de livraison pour traiter vos commandes sur notre site e-commerce.

5.3. Obligation légale

Nous pouvons être tenus de traiter vos données personnelles pour nous conformer à des obligations légales auxquelles nous sommes soumis. Cela inclut, par exemple, la conservation de certaines informations pour des raisons fiscales ou comptables.

5.4. Intérêts légitimes

Dans certains cas, le traitement de vos données personnelles est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par LE CLOS ST ANDRE, sauf si vos intérêts ou vos libertés et droits fondamentaux prévalent. Ces intérêts légitimes peuvent inclure la prévention de la fraude, l'amélioration de nos services, ou la gestion de notre relation client.

Nous veillons à ce que tous les traitements de données personnelles soient effectués de manière légale, équitable et transparente, conformément aux exigences du RGPD et de la Loi Informatique et Libertés.

6. DESTINATAIRES DES DONNÉES​‌​‍

Dans le cadre de l'exploitation de notre site e-commerce LE CLOS ST ANDRE, nous nous engageons à ne pas partager vos données personnelles avec des tiers, sauf dans les cas expressément prévus par la loi ou avec votre consentement explicite. Nous comprenons l'importance de la confidentialité de vos informations et nous nous engageons à respecter les réglementations en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données personnelles collectées sont exclusivement destinées à l'usage interne de LE CLOS ST ANDRE et ne seront en aucun cas vendues, louées ou échangées à des tiers à des fins commerciales. Nous pouvons toutefois être amenés à divulguer vos informations personnelles si cela est requis par la loi, une ordonnance judiciaire, ou toute autre procédure légale, ou si nous croyons de bonne foi qu'une telle divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, votre sécurité ou celle d'autrui, enquêter sur une fraude, ou répondre à une demande gouvernementale.

En outre, nous pouvons partager vos données avec des prestataires de services tiers qui nous assistent dans le cadre de nos activités commerciales, tels que l'hébergement de notre site web, l'analyse de données, le traitement des paiements, la livraison de produits, l'envoi de communications électroniques, ou le service client. Ces prestataires de services sont tenus par contrat de protéger vos informations personnelles et de les utiliser uniquement dans le cadre des services qu'ils nous fournissent.

Nous veillons à ce que tous les destinataires de vos données respectent des normes strictes de confidentialité et de sécurité, conformément aux exigences légales applicables. Nous avons mis en place des mesures contractuelles appropriées pour garantir que vos données personnelles sont traitées conformément à la présente politique de confidentialité et aux lois applicables en matière de protection des données.

7. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES​‌​‍

Conformément aux exigences légales et réglementaires en vigueur, LE CLOS ST ANDRE s'engage à conserver les données personnelles collectées uniquement pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, tel que stipulé dans la présente Politique de Confidentialité. En règle générale, les données personnelles sont conservées pour une durée maximale de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact initié par la personne concernée.

Plus précisément :

À l'issue de ces périodes, les données personnelles sont supprimées ou anonymisées de manière sécurisée, sauf si une conservation plus longue est requise ou autorisée par la loi, notamment pour la gestion des réclamations ou des contentieux éventuels.

LE CLOS ST ANDRE s'engage à respecter les principes de minimisation des données et de limitation de la conservation, en veillant à ce que les données personnelles ne soient pas conservées plus longtemps que nécessaire pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

8. DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES​‌​‍

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les utilisateurs de notre site LE CLOS ST ANDRE disposent de plusieurs droits concernant leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en contactant notre délégué à la protection des données via le formulaire disponible sur le site de la CNIL : Contact DPO.

8.1. Droit d'accès

Les utilisateurs ont le droit d'obtenir la confirmation que leurs données personnelles sont traitées et, le cas échéant, d'accéder à ces données ainsi qu'à certaines informations complémentaires concernant le traitement.

8.2. Droit de rectification

Les utilisateurs peuvent demander la rectification des données personnelles inexactes les concernant. Ils ont également le droit de faire compléter les données incomplètes, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

8.3. Droit à l'effacement

Dans certaines circonstances, les utilisateurs peuvent demander l'effacement de leurs données personnelles, notamment si les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées.

8.4. Droit à la limitation du traitement

Les utilisateurs ont le droit de demander la limitation du traitement de leurs données personnelles dans certains cas, par exemple lorsque l'exactitude des données est contestée, pendant une période permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude des données.

8.5. Droit à la portabilité des données

Les utilisateurs ont le droit de recevoir les données personnelles les concernant, qu'ils ont fournies à LE CLOS ST ANDRE, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et ont le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que LE CLOS ST ANDRE y fasse obstacle.

8.6. Droit d'opposition

Les utilisateurs peuvent s'opposer, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à tout moment, au traitement des données personnelles les concernant, lorsque ce traitement est fondé sur l'intérêt légitime de LE CLOS ST ANDRE. En cas d'opposition, LE CLOS ST ANDRE cessera de traiter les données personnelles, sauf si des motifs légitimes et impérieux pour le traitement prévalent sur les intérêts, droits et libertés des utilisateurs, ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

8.7. Droit de retirer le consentement

Lorsque le traitement des données personnelles est fondé sur le consentement des utilisateurs, ceux-ci ont le droit de retirer leur consentement à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter LE CLOS ST ANDRE à l'adresse email suivante : le-clos-st-andre@orange.fr ou par téléphone au +33(0)298594216. Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande.

9. SÉCURITÉ DES DONNÉES​‌​‍

Chez LE CLOS ST ANDRE, la sécurité de vos données personnelles est une priorité absolue. Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre toute perte, utilisation abusive, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction. Ces mesures sont conçues pour garantir un niveau de sécurité adapté aux risques présentés par le traitement des données personnelles.

9.1 Mesures Techniques

Nous utilisons des technologies de sécurité avancées, telles que le chiffrement des données, pour protéger vos informations personnelles lors de leur transmission sur notre site. Nos serveurs sont sécurisés par des pare-feu et des systèmes de détection d'intrusion pour prévenir tout accès non autorisé.

9.2 Mesures Organisationnelles

Nos employés sont formés aux meilleures pratiques en matière de protection des données et sont tenus de respecter des politiques strictes de confidentialité. L'accès aux données personnelles est limité aux seuls employés qui en ont besoin pour accomplir leurs tâches professionnelles.

9.3 Évaluation des Risques

Nous procédons régulièrement à des évaluations des risques pour identifier et atténuer les menaces potentielles à la sécurité des données. Ces évaluations nous permettent d'adapter nos mesures de sécurité en fonction de l'évolution des technologies et des menaces.

9.4 Notification des Violations

En cas de violation de données personnelles, nous nous engageons à notifier la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) dans les délais légaux requis. Si la violation est susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous informerons également dans les meilleurs délais.

Nous vous encourageons à prendre des mesures pour protéger vos propres données, notamment en choisissant des mots de passe forts et en ne les partageant pas. Pour toute question concernant la sécurité de vos données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : le-clos-st-andre@orange.fr.

10. TRANSFERTS INTERNATIONAUX​‌​‍

LE CLOS ST ANDRE s'engage à respecter les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) concernant les transferts de données personnelles en dehors de l'Espace Économique Européen (EEE). Nous nous assurons que toutes les données personnelles transférées bénéficient d'un niveau de protection adéquat, conformément aux exigences légales en vigueur.

10.1 Transferts au sein de l'Union Européenne

Les données personnelles collectées par LE CLOS ST ANDRE sont principalement traitées au sein de l'Union Européenne. Nous veillons à ce que tous les traitements effectués respectent les normes de protection des données établies par le RGPD et la législation française applicable, notamment la Loi Informatique et Libertés.

10.2 Transferts en dehors de l'Union Européenne

Dans le cas où des transferts de données personnelles en dehors de l'EEE seraient nécessaires, LE CLOS ST ANDRE s'assure que ces transferts sont effectués conformément aux articles 44 à 50 du RGPD. Cela inclut la mise en place de garanties appropriées telles que :

10.3 Mesures de protection supplémentaires

LE CLOS ST ANDRE met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles supplémentaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles lors de leur transfert. Ces mesures incluent le chiffrement des données, l'anonymisation lorsque cela est possible, et des audits réguliers de nos pratiques de traitement des données.

10.4 Droits des personnes concernées

Les personnes concernées par les transferts internationaux de données personnelles disposent de droits spécifiques, notamment le droit d'obtenir des informations sur les garanties mises en place pour protéger leurs données. Pour toute question ou demande concernant les transferts internationaux, les personnes concernées peuvent contacter notre délégué à la protection des données via le formulaire disponible à l'adresse suivante : Contact DPO.

11. COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES​‌​‍

Le site LE CLOS ST ANDRE utilise des cookies et des technologies similaires pour améliorer l'expérience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. Cette section explique comment nous utilisons ces technologies et comment vous pouvez gérer vos préférences.

11.1 Définition des cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez un site web. Ils permettent au site de reconnaître votre appareil et de mémoriser certaines informations sur vos préférences ou vos actions passées.

11.2 Types de cookies utilisés

11.3 Consentement et gestion des cookies

Conformément à la directive ePrivacy et au RGPD, nous demandons votre consentement avant de placer des cookies non essentiels sur votre appareil. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via notre outil de gestion des cookies disponible sur le site. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour bloquer ou vous alerter de ces cookies, mais certaines parties du site peuvent ne pas fonctionner correctement sans eux.

11.4 Technologies similaires

Outre les cookies, nous utilisons des technologies similaires telles que les balises web et les pixels de suivi pour collecter des informations sur votre utilisation du site. Ces technologies nous aident à analyser les tendances, à administrer le site, à suivre les mouvements des utilisateurs sur le site et à recueillir des informations démographiques sur notre base d'utilisateurs dans son ensemble.

11.5 Outils d'analyse

Nous utilisons des outils d'analyse tiers pour nous aider à comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site. Ces outils peuvent utiliser des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation du site sans identifier personnellement les visiteurs individuels.

Pour toute question concernant notre utilisation des cookies et des technologies similaires, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : le-clos-st-andre@orange.fr.

12. MISES À JOUR DE LA POLITIQUE​‌​‍

Cette Politique de Confidentialité a été établie le 28 août 2025 et est susceptible d'être modifiée pour refléter les évolutions législatives, réglementaires, ou en raison de changements dans nos pratiques de traitement des données personnelles. Nous nous engageons à informer les utilisateurs de notre site web, LE CLOS ST ANDRE, de toute modification substantielle apportée à cette politique.

Les mises à jour seront publiées sur cette page, et nous vous encourageons à consulter régulièrement notre Politique de Confidentialité pour rester informé des modalités de protection de vos données personnelles. En cas de modifications significatives, nous vous enverrons une notification par e-mail ou afficherons un avis bien visible sur notre site avant que les changements ne prennent effet.

Les modifications apportées à cette Politique de Confidentialité entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur cette page, sauf indication contraire. En continuant à utiliser notre site après la publication des modifications, vous acceptez les termes de la Politique de Confidentialité mise à jour.

Si vous avez des questions concernant les mises à jour de cette politique, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : le-clos-st-andre@orange.fr.

13. CONTACT ET RÉCLAMATIONS​‌​‍

Pour toute question, préoccupation ou réclamation concernant la présente Politique de Confidentialité ou le traitement de vos données personnelles par LE CLOS ST ANDRE, nous vous invitons à nous contacter par les moyens suivants :

Nous nous engageons à répondre à vos demandes dans les meilleurs délais et à vous fournir toute l'assistance nécessaire pour résoudre vos préoccupations.

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la législation applicable, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle compétente. En France, l'autorité de contrôle est la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous pouvez contacter la CNIL via leur site web à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/fr/webform/contactez-le-delegue-la-protection-des-donnees-dpo.

Nous vous remercions de votre confiance et nous engageons à traiter vos données personnelles avec le plus grand soin et dans le respect des lois en vigueur.